Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUSSE SUR
Numéro de dépôt :
936497
Date de dépôt :
28/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHAUSSE SUR
Déposée le 28 octobre 1975 par Etablissements Richard-Pontvert & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAUSSE SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAUSSE SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHAUSSE SUR est expirée depuis le 28 octobre 1985.
Etablissements Richard-Pontvert & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485